La negociation au SIM a la MMBI
Nous proposons les decisions cles en main pour ceux qui veut negocier au marche russe, a la Bourse monaitaire international de Moscou et au marche des matieres premieres. Nos decisions pern\mettent optimizer L’impot sur les benefices et l’impot sur les plus-values.
L’activite de la Societe “ESE ConsultCorp.” N’est pas en contradiction avec les droits de la Russieet les droits du SIM et MMBI.
Le delai de la foundation de la Societe pareille des le debut et jusqu’ au commencement de la negociation comprend 2 mois.
Nous n’utilisons le groupe de mot “La negociation par la Societe off-shore” parce que cette notion n’est pas correcte. Il est interdit en Russie de negocier par la Societe off-shore a la Bourse. Pour ce but il est mieux d’utiliser la Societe enregistree dans le pays. Avec cette Societe vous devez contracter l‘assurance:”Contracte pour eviter la double imposition”
Pour sortir a la Bourse avec notre propre Societe financiere il est necessaire que votre coutier aie une liste complete de documents.
Presque toujours ce sont les documents suivants:
- Le Certificat d’enregistrement de la personne morale
- Les documents statuaires;
- L’assurence du mandate du pouvoir executive
- La procuration aux personnes, indiquees dans la fiche qu’ils ne sont pas les presentants du pouvoir executive individuel.
- En cas de la presence de “La Convention pour eviter la double imposition” entre la Russie et l’Etat d’incorporation et si le Client veut appliquer cette Convention, on lui fournit un document complementaire confirmant le siege constant de la Societe dans les pays mentenus.
- La carte bancaire avec l’exemple des signatures des prenetants et le sceau.
Nous sommes prets a vous preparer ces documents et vous deendre de la reclamation fiscale.
Faites attention que “ESE ConsultCorp.” N’exerce pas le coutage. Vous decidez vous-meme avec quell coutier vous aller travailler
Adressez-vous votre message si nos propositions sont interessantes pour vous. Nous reponderons a toutes vos questions.
